Politique agricole commune

Restitutions à l'exportation, PAC, Politique Agricole Commune

Logiciel Politique Agricole Commune : Restitutions à l'Export, Certificats de Préfixation

Ce logiciel s’adresse aux entreprises Agro-alimentaires qui bénéficient de restitutions (aide de la PAC).

Fonctionnant en mono ou multi sites, et pour tous les produits de la PAC (sucre, lait, céréales, viandes, etc.), il gère tous les aspects des restitutions à l'exportation, et des certificats de préfixation, ainsi que tous les processus des déclarations en douane des produits agro-alimentaires.

Il permet de sécuriser la gestion du revenu PAC, tout en respectant les contrôles imposés par les procédures, ce qui apporte la rigueur requise par les organismes de contrôles.

Le logiciel Cosmos PAC gère toutes les obligations liées aux aides de la PAC :

1- Les Restitutions à l'Exportation (pour tous organismes : FIRS, ONIC, ONILAIT, OFIVAL, etc.)
- les Demandes de Paiement,
- le Suivi des T5
- les données économiques

2- Les Déclarations en Douane associées :
- les Déclarations, avec les obligations PAC (certificats utilisés, décompte des poids des produits PAC)
- les T5
- les 2ème et 4ème feuillets de la DCG

3- Le Stock des Certificats de Préfixation :
- Suivi centralisé et optimisé du Stock
- Pilotage des utilisations de certificats, avec optimisation du revenu.
- Si multi sites : Gestion en temps réel des attributions (certificats, extraits) et des utilisations.
- Simulations à usage commercial : pré-affectations, simulation acquisition de certificats

Le logiciel Cosmos PAC s’intègre aux autres logiciels COSMOS : Douane, Expéditions, Gestion Commerciale