Actualités

27/05/2019 – Douane Magazine N°13

Douane Magazine n°13 vient de paraître

Dans ce numéro 

  • Loi Essoc
  • les actualités douanières et chiffres clés
  • Un focus sur l'accord de partenariat économique UE-Canada 
  • et bien sûr un point pour savoir où en est le Brexit !

Lien vers   le magazine ici

21/05/2019 – Recrutement

Cosmos recrute un Chef de Projet Informatique (H/F)

Pour un portefeuille de clients dédiés, vous interviendrez sur :

  • L'avant-vente : analyse du besoin des prospects, préparation des démonstrations, cotations...
  • Le suivi des projets clients : mise  en oeuvre (paramétrage), assistance, formation et suivi de la solution...

L'offre complète est publiée ICI, et n’hésitez pas à nous contacter !


07/02/2019 – DELTA-T

Cosmos Consulant SAS est certifié DELTA-T 

Une solution EDI innovante pour vos futurs transits en remplacement du NSTI.

( Accessible dès l'ouverture de ce nouveau service par l'administration des Douanes)



14/11/2018 – Note aux opérateurs

Report de la mise en œuvre de DELTA-T en production

Dans le cadre de la refonte de NSTI, des travaux ont été menés par la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le but de développer un nouvel applicatif de transit dénommé Delta T.

Dans un mél du bureau de la politique du dédouanement adressé aux opérateurs du commerce international, le 16 février 2018, ces derniers ont été informés du fait que la date de lancement de cet applicatif était prévue en novembre 2018.

Il apparaît que cette date ne saurait être tenue en raison des travaux supplémentaires liés à la mise en conformité de Delta T avec le système européen de transit NCTS.

Si le développement de Delta T est aujourd'hui achevé, un ensemble de scenarii de conformité doit encore être validé, afin d'obtenir l'autorisation de la Commission européenne de se connecter à son propre système.

Ces travaux nécessitent quelques mois supplémentaires, dont l'issue interviendra courant du premier trimestre 2019.

Pour mémoire, l'ouverture de Delta T suppose une phase de coexistence des deux applicatifs (NSTI et Delta T), particulièrement lourde pour les utilisateurs, ce qui la rend incompatible avec la prochaine sortie annoncée du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord.

Nous informerons donc les opérateurs du commerce international, dans les meilleurs délais, de la définition d'une nouvelle date de mise en production de Delta T.

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22/10/2018 – Note aux opérateurs

Mise à jour DELTA-G

Installation d’une nouvelle version de DELTA G ANNULE ET REMPLACE LA NOTE E3 n° 18000705 du 03/10/2018 - Installation d’une nouvelle version de la Téléprocédure Delta G le 6 novembre 2018.

Les principales nouveautés apportées par cette nouvelle version sont les suivantes :

Remplacement de certaines données saisies par le déclarant par celles issues du référentiel Rosa

Les données correspondant au destinataire à l’export (case 8 de la déclaration), à l’expéditeur à l’import (case 2 de la déclaration) ainsi qu’au représentant fiscal (case 44 de la déclaration) sont en saisie libre dans Delta.

Dans le cadre de la nouvelle version de Delta G, ces données seront désormais pré-remplies à partir des informations issues du référentiel Rosa dès lors qu’un identifiant (EORI, numéro de TVA) est mentionné sur la déclaration. Les données seront alors recherchées sur la base de cet identifiant et remplaceront les éventuelles informations saisies par le déclarant.

Il est précisé que cette évolution de confort vise avant tout à faciliter le remplissage de la déclaration. Elle n’a pas pour objet de rendre obligatoire la fourniture des données « destinataire » à l’export et « expéditeur » à l’import.

Ces dernières pourront, par ailleurs, toujours être saisies manuellement par le déclarant en l’absence d’identifiant opérateur.

Evolution des contrôles de recevabilité relatifs au nombre de colis en cas de dédouanement de marchandises conditionnées en vrac

La prochaine version de Delta G modifie les contrôles de recevabilité portant sur la détermination du nombre de colis en présence de marchandises conditionnées en vrac.

En case 6 de la déclaration, le nombre total de colis doit désormais être égal à la somme du nombre de pièces et du nombre de colis plus un pour chaque article en vrac.

Cette règle s’applique quels que soient la modalité de dédouanement (un ou deux temps) et le type de flux (import ou export).

Suppression du code « MDT » en case 40 de la déclaration (rubrique « déclaration sommaire / document précédent »)

Le code « MDT » (magasin et dépôt temporaire) est supprimé afin d’être remplacé par le code « IST » (installation de stockage temporaire).

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04/10/2018   BREXIT  FAQ de la douane

La Douane met en ligne les FAQ sur le Brexit.

C'est intéressant pour un état d'avancement de son anticipation et faire un point sur ses conséquences  

Vous trouverez le lien ici : FAQ du BREXIT  

N'hésitez à nous contacter pour appréhender et anticiper au mieux les événements à venir.

COSMOS Consultants sas

5 rue Blanche
75009 PARIS
Tél : 01.48.78.14.00

Aout 2018 Note sur les obligations des négociants en vin

Conformément à la réglementation européenne et nationale, les négociants en vin doivent effectuer auprès du service de l’administration des douanes dont elles dépendent les démarches suivantes selon qu'ils vinifient ou pas le produit qu'ils vendent.

En synthèse :

Déclaration de production des négociants vinificateurs

Déclaration de stock des négociants en vin

Déclaration d’enrichissement des négociants en vin

Déclaration de pratiques oenologiques réglementées

Valorisation obligatoire des sous-produits de la vinification

Plus d'informations ICI


JUIN 2018   COSMOS Consultants élargit son offre douane

COSMOS Consultants éditeur de logiciel douanier depuis plus de 35 ans évolue. A son offre de solution de dédouanement, de gestion commerciale Cosmos Consultant ajoute une offre de services annexes afin de vous aider à répondre aux obligations réglementaires.

Réaliser des opérations d’import/export ne peut se faire sans la compréhension des règlementations mondiales qui vous concernent. Vous devez vous assurer de la maîtrise et gestion du respect des obligations de ces réglementations internationales, tout en maîtrisant vos coûts.

C’est pourquoi chez COSMOS Consultants, soucieux de vous servir au mieux, nous souhaitons mettre à votre disposition notre soutien, notre assistance pratique et notre expertise afin de vous accompagner dans vos stratégies de compliance et d’optimisation à travers :

-       Veille règlementaire optimisée – contrôler et anticiper les règlementations internationales, applicatif stratégique et opérationnel, fluidité et conformité des flux, maîtrise des coûts.

-       Hotline douane – Assistance pour appréhender la réglementation douanière (hors contentieux)

-       Formation douane – basée sur vos flux et vos problématiques, adaptée à tout niveau

-       Expertise – Espèce, origine, valeur ; audit ; optimisation…

Pour toute demande d’informations, merci de contacter : 

 

COSMOS Consultants sas
5 rue Blanche
75009 PARIS
Tél : 01.48.78.14.00
Fax : 01.42.82.97.64
mail : contact@cosmos-consultants.com


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Février 2018 LOG SYSTEM ACQUIERT LA SOCIÉTÉ COSMOS CONSULTANTS SAS

  

La Société LOG System a le plaisir d’annoncer l’acquisition de la société COSMOS consultants. La direction de la société COSMOS Consultants est désormais assurée par M. Paul MOMEGE Directeur Général de LOG System.

Aux 30 années d’expérience de LOG System dans l’édition de solutions de transport international multimodal avec le progiciel AEOLUS, viennent s’ajouter les 35 années d’expérience d’édition de solutions de commerce international et de gestion douanière de COSMOS.

Outre un élargissement de l’offre, cette acquisition permet à LOG System de renforcer sa présence en Région Parisienne. L’équipe COSMOS Consultants continue d’assurer dans la continuité, la maintenance et l’évolution de ses produits.

Par ailleurs, les services de conseil, système et réseau, Business Intelligence et EDI sont étendus pour couvrir l’ensemble des produits.

 « Nos clients bénéficient désormais d’une couverture complète pour gérer leurs activités à l’international, de la logistique aux opérations d’imports/exports en passant par la gestion douanière. Nous travaillons activement au développement de synergies avec, entre autres, la mise en place d’une cellule assistance et veille règlementaire douane ou encore la mutualisation de nos capacités R&D pour accélérer le développement de nos solutions » explique M. Paul MOMEGE.

Le début d’année est intense pour les équipes de LOG System ; le rythme des évolutions d’AEOLUS s’accélère, le portefeuille client s’élargi et l’ouverture d’une première agence à l’international est également prévue.

 

 

Pour toute demande d’informations, merci de contacter les deux entreprises.


A propos de LOG System

LOG System créée en 1986 est une société d'une trentaine de personnes spécialisée dans l'édition de logiciels et services associés. Elle propose deux expertises distinctes : la commission de transport international et l'anatomocyto-pathologie.

Plus d’informations sur www.logsystem.fr

A propos de COSMOS Consultants

Editeur de solutions pour les entreprises exportatrices et importatrices, Cosmos a développé depuis 35 ans une suite de logiciels pour la gestion de l’activité internationale. Elle couvre d’abord les applications douanières : déclarations Export / Import DELTA et la gestion des régimes économiques (Entrepôt sous douane, Production sous douane, Opérations temporaires) pour tous produits, et les déclarations GAMMA pour les produits soumis à droits d’accises. Elle couvre aussi les applications commerciales : Gestion Commerciale Export, Gestion des Achats Import, Gestion du Négoce Import / Export, incluant une Gestion des Stocks (réels et prévisionnels), et un TMS. Toutes ces solutions s’intègrent aisément entre elles. Nos clients sont des grandes entreprises, et des PME.

Contacts Presse

 

LOG SYSTEM

235, cours Lafayette

LYON 69006

Tél : 04.72.83.17.40 

 Fax : 04.72.83.17.44

Mail :contact@logsystem.fr

http://www.logsystem.fr

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mail : contact@cosmos-consultants.com