Comptabilité Matières, régimes économiques douaniers

Comptabilité Matières, une obligation réglementaire associée aux Régimes Economiques

Imposée par l'Administration des Douanes, quand il y a un régime économique douanier, la tenue du Comptabilité Matières :
- lui permet de faire tout contrôle sur le respect des obligations fiscales liées au régime économique
- de vérifier que les règles convenues sont appliquées immédiatement, et avec rigueur

La Comptabilité Matières doit obligatoirement être toujours à jour, donc tenue en temps réel.
En cas de non respect de cette obligation, l'entreprise risque de très fortes pénalités.

La solution Cosmos, tenue automatique de la Comptabilité Matières
A partir des déclarations, et sans aucune intervention des utilisateurs, la comptabilité matières
- est tenue automatiquement
- avec sûreté
- en sécurité

Principes de fonctionnement
En complément aux modules de déclarations en douane (DELTA EDI), le logiciel Cosmos douane permet de mettre en oeuvre un module "Comptabilité Matières" pour tous les types de régimes économiques douaniers, en particulier :
  - l’entrepôt sous douane,
  - le perfectionnement actif (PA), le perfectionnement passif (PP),
  - les Opérations Temporaires.
Les déclarations en douane alimentent, à travers la Comptabilité Matières, les mouvements du stock douanier de chaque régime économique, en entrée, comme en sortie :
- tous les cas de régimes économiques peuvent être gérés. Pour chacun, on dispose d’un paramétrage offrant tout un ensemble de fonctions courantes (délai maximum d’imputation autorisé, critère d’imputation, etc.)
- le stock douanier de chaque régime économique est consultable, à travers des sélections multicritères. Des suivis douaniers permettent d’éviter les dépassements administratifs (délais) associés à chaque régime économique.
Le stock douanier peut être suivi en nombre d’article, en poids ou en unité supplémentaire.

Entrée dans un régime économique
La déclaration en douane précise le régime sollicité.
Dès qu’un régime économique est sollicité en entrée, le logiciel s’assure que cette opération est légitime : si tel est le cas, la validation d’une déclaration induit implicitement l’entrée dans le régime économique : simultanément la déclaration alimente automatiquement le « stock douanier » de ce régime.

Apurement des régimes économiques (sorties)
La déclaration de sortie va permettre d’apurer les produits disponibles sous le régime économique.

Selon un choix, précisé par paramétrage (lors de l'installation), l’apurement peut être :
• Immédiat et automatique : à la création de la déclaration de sortie (cas le plus fréquent)
• Immédiat et manuel : au coup par coup à la demande de l’utilisateur
• Différé et automatique : 1 fois par jour (ou la nuit), par semaine, par mois, etc. (si la convention douanière l’autorise)

En mode automatique (immédiat et différé), le progiciel apure selon la règle FIFO.
Dans le cas de l’apurement manuel, le logiciel propose une règle d’apurement FIFO, l’utilisateur peut modifier ce choix.
Lorsqu’une déclaration a été imputée automatiquement, il est toujours possible de revenir manuellement sur l’imputation.

Consultation du stock douanier
L’utilisateur peut à tout moment consulter le stock avec différents critères de sélection, soit en visualisant à l’écran soit en imprimant un suivi de stock.
Les critères sont les suivants :
- un régime économique,
- un régime sollicité,
- un régime précédent,
- un Taric,
- un article,
- une origine,
- et un intervalle de temps
- une déclaration d’entrée en stock

On peut combiner ces critères (ex : PA sur une période, ou PA pour 1 Taric et sur 1 période, etc.)
L’impression qui est faite pour la Douane est une « Comptabilité matières de Stock »

Une assistance performante dans le cas de questions ponctuelles, ou d’inspection de la Douane :
Les fonctions de consultation et d’éditions sélectives à la demande décrites ci-dessus sont très utiles pour répondre rapidement, avec rigueur, et sans effort, à toute demande de contrôle des représentants de la Douane : elles permettent de rassurer la Douane, de créer et développer un climat de confiance, et d’entretenir avec elle les meilleures relations.

Synthèse des traçages :
Les fonctions de traçage permettent de justifier très finement les liens entre les opérations, dans les 2 sens :
Liens opérations physiques d’arrivée <> déclarations d’entrée <> entrée en stock douanier <> sortie du stock douanier <> déclarations de sortie <> opérations physiques de départ
Et sur chaque déclaration on peut retrouver et fournir les fichiers XML ou EDI selon la téléprocédure.

Gestion des déchets
Il est possible dans le logiciel de gérer les déchets qui sont produits lors de la transformation (Perfectionnement). Cela prend la forme d’une déclaration de Mise à la Consommation en fin de mois avec un état détaillé des déchets du mois.
  - Les taux de déchets (taux de rendement) sont définis par type de déchet, par articles et sont valables
     sur une période.
  - Calcul mensuel, doit pouvoir être produit en cas de contrôle douanier,
    mais en général c’est un état

    annuel qui sera remis à la Douane.
  - Calculé par rapport au sorties de stock